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Marques déposées par Jacques MOREAU
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CANOLA
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

CANOLA
Jacques MOREAU

Numéro de dépôt :
3586101
Date de dépôt :
01/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CANOLA de Jacques MOREAU

Présentation de la marque CANOLA

Déposée le 1 juillet 2008 par Jacques MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANOLA »

Le déposant est Jacques MOREAU domicilié(e) Les Consorts,71430 GRANDVAUX - 71430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques MOREAU domicilié(e) Les Consorts,71430 GRANDVAUX - 71430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Jacques MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : STILAC , CANOLA , STILAC , SILICUIVRE , SILICUIVRE , CALCICOLE , SILIZINC , SILIZINC , CALCICOLE


Jacques MOREAU - Les Consorts,71430 GRANDVAUX - 71430 - France


Jacques MOREAU - Les Consorts,71430 GRANDVAUX - 71430 - France


Inscription le 24 décembre 2008 - retrait total n°488006 - Publication au BOPI 2008-12-24

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, à condition qu'ils ne soient pas compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.