Déposée le 1 juillet 2008 par Jacques MOREAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CALCICOLE »
Le déposant est Jacques MOREAU domicilié(e) Les Consorts - 71430 - GRANDVAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques MOREAU domicilié(e) Les Consorts - 71430 - GRANDVAUX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jacques MOREAU - Les Consorts - 71430 - GRANDVAUX - France
Jacques MOREAU - Les Consorts - 71430 - GRANDVAUX - France
Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32
Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Inscription le 6 janvier 2021 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°807381 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-06
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Produits agricoles, horticoles et forestiers (autres que les plantes, arbres, graines et semences) ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt.
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