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Marques déposées par Jacques MORAND
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LA MAISON DU CEDRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU CEDRE
Jacques MORAND

Numéro de dépôt :
1699853
Date de dépôt :
12/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2001
LA MAISON DU CEDRE de Jacques MORAND

Présentation de la marque LA MAISON DU CEDRE

Déposée le 12 février 1991 par Jacques MORAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MAISON DU CEDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacques MORAND, domicilié(e) 15 Rue Madeleine Michelis, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque LA MAISON DU CEDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699853.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU CEDRE est expirée depuis le 12 février 2001.

Jacques MORAND a également déposé les autres marques suivantes : SENTEUR DE CEDRE , WOODLAND SALES INC. , CEDARBERRY HILL


Jacques MORAND - 15 Rue Madeleine Michelis, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Meubles en cèdre, glaces, cadres en cèdre, produits en cèdre non compris dans d'autres classes;ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;peignes et éponges;brosses;matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.