Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CEDARBERRY HILL
Numéro de dépôt :
1693473
Date de dépôt :
04/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2001
Présentation de la marque CEDARBERRY HILL
Déposée le 4 septembre 1991 par Jacques MORAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEDARBERRY HILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CEDARBERRY HILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693473.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEDARBERRY HILL est expirée depuis le 4 septembre 2001.
Jacques MORAND a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08