Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Lily Vallée
M. Jacques Monod
Mme. Nadia RABII

Numéro de dépôt :
3930787
Date de dépôt :
29/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Lily Vallée de Jacques Monod

Présentation de la marque Lily Vallée

Déposée le 29 juin 2012 par monsieur Jacques Monod et madame Nadia RABII auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Lily Vallée »

Les déposants sont monsieur Jacques Monod domicilié(e) 19 les Grandes Bastides - 84160 - Lourmarin - France et madame Nadia RABII domicilié(e) 105 rue de la Tête d'Or - 69006 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Nadia RABII domicilié(e) 105 rue de la Tête d'Or - 69006 - Lyon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Jacques Monod - 19 les Grandes Bastides - 84160 - Lourmarin - France

Mme. Nadia RABII - 105 rue de la Tête d'Or - 69006 - Lyon - France


Mme. Nadia RABII - 105 rue de la Tête d'Or - 69006 - Lyon - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 18 septembre 2013 - Rejet total n°608980 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18

Vins.