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Marques déposées par Jacques Monnier
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Metteur en sens
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Metteur en sens
Jacques Monnier

Numéro de dépôt :
3264036
Date de dépôt :
22/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
22/12/2013
Metteur en sens de Jacques Monnier

Présentation de la marque Metteur en sens

Déposée le 22 décembre 2003 par Jacques Monnier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Metteur en sens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est Jacques Monnier domicilié(e) 8 rue des Mimosas,34970 LATTES - 34970 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Monnier domicilié(e) 8 rue des Mimosas,34970 LATTES - 34970 - France.

La marque Metteur en sens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Metteur en sens est expirée depuis le 22 décembre 2013.


Jacques Monnier - 8 rue des Mimosas,34970 LATTES - 34970 - France


Jacques Monnier - 8 rue des Mimosas,34970 LATTES - 34970 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Produits de l'imprimerie. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Education – formation professionnelle. Publication de livres. Production de film-montage de bande vidéos. Production de cd rom et autres supports sonores. Organisations et conduites de colloques, conférences, congrès. Publications électroniques de livres et périodiques en ligne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.