Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLETS
JACQUES MILLET

Numéro de dépôt :
3843386
Date de dépôt :
01/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2021
MILLETS de JACQUES MILLET

Présentation de la marque MILLETS

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2011 par JACQUES MILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MILLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est JACQUES MILLET domicilié(e) 653 avenue de grasse - 83300 - Draguignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES MILLET domicilié(e) 653 avenue de grasse - 83300 - Draguignan - France.

La marque MILLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLETS est expirée depuis le 1 juillet 2021.

JACQUES MILLET a également déposé les autres marques suivantes : MILLET , BACH , Jacques MILLET


JACQUES MILLET - 653 avenue de grasse - 83300 - Draguignan - France


JACQUES MILLET - 653 avenue de grasse - 83300 - Draguignan - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Location de garages ou de places de stationnement ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.