Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JACQUES COEUR
Numéro de dépôt :
1115898
Date de dépôt :
24/04/1979
Lieu de dépôt :
BOURGES
Présentation de la marque JACQUES COEUR
Déposée le 24 avril 1979 par monsieur Jacques MILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « JACQUES COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JACQUES COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque JACQUES COEUR est expirée depuis le 24 avril 1989.
Jacques MILLET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-027