Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACH
M. JACQUES MILLET

Numéro de dépôt :
3892059
Date de dépôt :
26/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/01/2022
BACH de JACQUES MILLET

Présentation de la marque BACH

Déposée le 26 janvier 2012 par monsieur JACQUES MILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est monsieur JACQUES MILLET domicilié(e) 653 avenue de Grasse - 83300 - DRAGUIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUES MILLET domicilié(e) 653 avenue de Grasse - 83300 - DRAGUIGNAN - France.

La marque BACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACH est expirée depuis le 26 janvier 2022.

JACQUES MILLET a également déposé les autres marques suivantes : MILLET , MILLETS , Jacques MILLET


M. JACQUES MILLET - 653 avenue de Grasse - 83300 - DRAGUIGNAN - France


M. JACQUES MILLET - 653 avenue de Grasse - 83300 - DRAGUIGNAN - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.