Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEON TECHNIC L ENSEIGNE LUMINEUSE
JACQUES MIEUX

Numéro de dépôt :
3817091
Date de dépôt :
23/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2021
NEON TECHNIC L ENSEIGNE LUMINEUSE de JACQUES MIEUX

Présentation de la marque NEON TECHNIC L ENSEIGNE LUMINEUSE

Déposée par voie électronique le 23 mars 2011 par JACQUES MIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEON TECHNIC L ENSEIGNE LUMINEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est JACQUES MIEUX domicilié(e) 44 Avenue Docteur Ferroul Coursan 11110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES MIEUX domicilié(e) 44 Avenue Docteur Ferroul Coursan 11110 - France.

La marque NEON TECHNIC L ENSEIGNE LUMINEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817091.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEON TECHNIC L ENSEIGNE LUMINEUSE est expirée depuis le 23 mars 2021.


JACQUES MIEUX - 44 Avenue Docteur Ferroul Coursan 11110 - France


JACQUES MIEUX - 44 Avenue Docteur Ferroul Coursan 11110 - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

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