Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RITA' S PATCHWORK
Jacques Michel LAFITTE

Numéro de dépôt :
1732012
Date de dépôt :
10/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/1995
RITA\' S PATCHWORK de Jacques Michel LAFITTE

Présentation de la marque RITA' S PATCHWORK

Déposée le 10 juin 1985 par Jacques Michel LAFITTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RITA' S PATCHWORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacques Michel LAFITTE, domicilié(e) 51, rue au Maire, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSTAR FRANCE - France.

La marque RITA' S PATCHWORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RITA' S PATCHWORK est expirée depuis le 10 juin 1995.

Jacques Michel LAFITTE a également déposé les autres marques suivantes : TRANSTAR FRANCE


Jacques Michel LAFITTE - 51, rue au Maire, 75003 PARIS - France


TRANSTAR FRANCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Costumes de Scene, Couvertures en Patchworks

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.