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Marques déposées par monsieur JACQUES MICHAUD
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THE FRENCH MODEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

THE FRENCH MODEL
M. JACQUES MICHAUD

Numéro de dépôt :
4242958
Date de dépôt :
23/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2026
THE FRENCH MODEL de JACQUES MICHAUD

Présentation de la marque THE FRENCH MODEL

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2016 par monsieur JACQUES MICHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE FRENCH MODEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est monsieur JACQUES MICHAUD domicilié(e) 1 RUE DES BONS ENFANTS - 38000 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUES MICHAUD domicilié(e) 1 RUE DES BONS ENFANTS - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque THE FRENCH MODEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE FRENCH MODEL arrivera à expiration en date du 23 janvier 2026.

JACQUES MICHAUD a également déposé les autres marques suivantes : LICENCE IV , THE FRENCH MODEL , BY JACKSON , BY MARCEL


M. JACQUES MICHAUD - 1 RUE DES BONS ENFANTS - 38000 - GRENOBLE - France


M. JACQUES MICHAUD - 1 RUE DES BONS ENFANTS - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.