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Marques déposées par monsieur JACQUES MICHAUD
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THE FRENCH MODEL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

THE FRENCH MODEL
M. JACQUES MICHAUD

Numéro de dépôt :
4214758
Date de dépôt :
02/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
THE FRENCH MODEL de JACQUES MICHAUD

Présentation de la marque THE FRENCH MODEL

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2015 par monsieur JACQUES MICHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE FRENCH MODEL »

Le déposant est monsieur JACQUES MICHAUD domicilié(e) 1 RUE DES BONS ENFANTS - 38000 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUES MICHAUD domicilié(e) 1 RUE DES BONS ENFANTS - 38000 - GRENOBLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JACQUES MICHAUD a également déposé les autres marques suivantes : LICENCE IV , BY JACKSON , BY MARCEL , THE FRENCH MODEL


M. JACQUES MICHAUD - 1 RUE DES BONS ENFANTS - 38000 - GRENOBLE - France


M. JACQUES MICHAUD - 1 RUE DES BONS ENFANTS - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Inscription le 13 février 2017 - Rejet total n°694393 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-13

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.