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Marques déposées par monsieur JACQUES MICHAUD
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BY MARCEL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BY MARCEL
M. JACQUES MICHAUD

Numéro de dépôt :
4214754
Date de dépôt :
02/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BY MARCEL de JACQUES MICHAUD

Présentation de la marque BY MARCEL

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2015 par monsieur JACQUES MICHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY MARCEL »

Le déposant est monsieur JACQUES MICHAUD domicilié(e) 1 RUE DES BONS ENFANTS - 38000 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUES MICHAUD domicilié(e) 1 RUE DES BONS ENFANTS - 38000 - GRENOBLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JACQUES MICHAUD a également déposé les autres marques suivantes : LICENCE IV , THE FRENCH MODEL , BY JACKSON , THE FRENCH MODEL


M. JACQUES MICHAUD - 1 RUE DES BONS ENFANTS - 38000 - GRENOBLE - France


M. JACQUES MICHAUD - 1 RUE DES BONS ENFANTS - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Inscription le 4 mai 2016 - Retrait partiel n°669034 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-04

Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°681878 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.