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Marques déposées par Jacques MELLOT
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TECH CARE LABEL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TECH CARE LABEL
Jacques MELLOT

Numéro de dépôt :
3720656
Date de dépôt :
11/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
TECH CARE LABEL de Jacques MELLOT

Présentation de la marque TECH CARE LABEL

Déposée par voie électronique le 11 mars 2010 par Jacques MELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TECH CARE LABEL »

Le déposant est Jacques MELLOT domicilié(e) 207 Impasse des Eplanes - 74160 - Le Châble - Beaumont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques MELLOT domicilié(e) 207 Impasse des Eplanes - 74160 - Le Châble - Beaumont - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Jacques MELLOT a également déposé les autres marques suivantes : A.M.I.T.A. AGENCE MONDIALE INDEPENDANTE DES TECHNIQUES AGREES


Jacques MELLOT - 207 Impasse des Eplanes - 74160 - Le Châble - Beaumont - France


Jacques MELLOT - 207 Impasse des Eplanes - 74160 - Le Châble - Beaumont - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 6 mars 2012 - Rejet total n°570998 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.