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A.M.I.T.A. AGENCE MONDIALE INDEPENDANTE DES TECHNIQUES AGREES
Marque expirée - Marque en non vigueur

A.M.I.T.A. AGENCE MONDIALE INDEPENDANTE DES TECHNIQUES AGREES
Jacques MELLOT

Numéro de dépôt :
3719177
Date de dépôt :
07/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2020
A.M.I.T.A. AGENCE MONDIALE INDEPENDANTE DES TECHNIQUES AGREES de Jacques MELLOT

Présentation de la marque A.M.I.T.A. AGENCE MONDIALE INDEPENDANTE DES TECHNIQUES AGREES

Déposée par voie électronique le 7 mars 2010 par Jacques MELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A.M.I.T.A. AGENCE MONDIALE INDEPENDANTE DES TECHNIQUES AGREES »

Le déposant est Jacques MELLOT domicilié(e) 207 Impasse des Eplanes - 74160 - Le Châble - BEAUMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques MELLOT domicilié(e) 207 Impasse des Eplanes - 74160 - Le Châble - BEAUMONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.M.I.T.A. AGENCE MONDIALE INDEPENDANTE DES TECHNIQUES AGREES est expirée depuis le 7 mars 2020.

Jacques MELLOT a également déposé les autres marques suivantes : TECH CARE LABEL


Jacques MELLOT - 207 Impasse des Eplanes - 74160 - Le Châble - BEAUMONT - France


Jacques MELLOT - 207 Impasse des Eplanes - 74160 - Le Châble - BEAUMONT - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Consultation en matière d'ordinateurs ;

Services juridiques ; Consultation en matière de sécurité.