Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bistrot de la Marine MAISON DE PÊCHEUR 1869
Jacques MAXIMIN

Numéro de dépôt :
3750038
Date de dépôt :
29/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
29/06/2020
bistrot de la Marine MAISON DE PÊCHEUR 1869 de Jacques MAXIMIN

Présentation de la marque bistrot de la Marine MAISON DE PÊCHEUR 1869

Déposée le 29 juin 2010 par Jacques MAXIMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « bistrot de la Marine MAISON DE PÊCHEUR 1869 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est Jacques MAXIMIN domicilié(e) 689 Chemin de la Gaude - 06140 - VENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques MAXIMIN domicilié(e) 689 Chemin de la Gaude - 06140 - VENCE - France.

La marque bistrot de la Marine MAISON DE PÊCHEUR 1869 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750038.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bistrot de la Marine MAISON DE PÊCHEUR 1869 est expirée depuis le 29 juin 2020.


Jacques MAXIMIN - 689 Chemin de la Gaude - 06140 - VENCE - France


Jacques MAXIMIN - 689 Chemin de la Gaude - 06140 - VENCE - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.