Accueil marques.expert
/
Marques déposées par JACQUES MAUPAS
/
Collection J. Maupas
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Collection J. Maupas
JACQUES MAUPAS

Numéro de dépôt :
3757593
Date de dépôt :
29/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2020
Collection J. Maupas de JACQUES MAUPAS

Présentation de la marque Collection J. Maupas

Déposée le 29 juillet 2010 par JACQUES MAUPAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Collection J. Maupas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est JACQUES MAUPAS domicilié(e) 4 RUE DE PARIS - 03000 - MOULINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KARINE C TOUCOM domicilié(e) 16 RUE DE REFEMBRE - 03000 - MOULINS - France.

La marque Collection J. Maupas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Collection J. Maupas est expirée depuis le 29 juillet 2020.


JACQUES MAUPAS - 4 RUE DE PARIS - 03000 - MOULINS - France


KARINE C TOUCOM - 16 RUE DE REFEMBRE - 03000 - MOULINS - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551255 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Minerais.