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Marques déposées par Jacques MASSON
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L'Occasion se Présente
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Occasion se Présente
Jacques MASSON, Agissant pour le compte de la société "L'Occasion se Présente" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3783642
Date de dépôt :
19/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2020
L\'Occasion se Présente de Jacques MASSON

Présentation de la marque L'Occasion se Présente

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2010 par Jacques MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Occasion se Présente » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est Jacques MASSON, Agissant pour le compte de la société "L'Occasion se Présente" en cours de formation domicilié(e) 41 rue de Cronstadt - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques MASSON domicilié(e) 41 rue de Cronstadt - 75015 - PARIS - France.

La marque L'Occasion se Présente a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Occasion se Présente est expirée depuis le 19 novembre 2020.


Jacques MASSON, Agissant pour le compte de la société "L'Occasion se Présente" en cours de formation - 41 rue de Cronstadt - 75015 - PARIS - France


Jacques MASSON - 41 rue de Cronstadt - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

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