Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D OR ET BON TOUJOURS BON
Monsieur Jacques MASSON

Numéro de dépôt :
1101761
Date de dépôt :
04/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque D OR ET BON TOUJOURS BON

Déposée le 4 juillet 1979 par monsieur Jacques MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « D OR ET BON TOUJOURS BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques MASSON domicilié(e) "La Bosselle 27380 VASCOEUIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA ET AKERMAN. - France.

La marque D OR ET BON TOUJOURS BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1101761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque D OR ET BON TOUJOURS BON est expirée depuis le 4 juillet 1989.

Jacques MASSON a également déposé les autres marques suivantes : L'Occasion se Présente , CLOS LA MADELEINE , VALREINE , AUGE DOR , VALROY


Monsieur Jacques MASSON - "La Bosselle 27380 VASCOEUIL. - France


CABINET CASANOVA ET AKERMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-005

Des Camemberts.