Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAT TERRAQUATRON TERRAQUATRON.FR EXPERTISE SOLS POLLUES ET FORENSIE ENVIRONNEMENTALE
M. Jacques Martelain, Agissant pour le compte de la société "TERRAQUATRON" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3871540
Date de dépôt :
04/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/11/2021
TAT TERRAQUATRON TERRAQUATRON.FR EXPERTISE SOLS POLLUES ET FORENSIE ENVIRONNEMENTALE de Jacques Martelain

Présentation de la marque TAT TERRAQUATRON TERRAQUATRON.FR EXPERTISE SOLS POLLUES ET FORENSIE ENVIRONNEMENTALE

Déposée le 4 novembre 2011 par monsieur Jacques Martelain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TAT TERRAQUATRON TERRAQUATRON.FR EXPERTISE SOLS POLLUES ET FORENSIE ENVIRONNEMENTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est monsieur Jacques Martelain domicilié(e) 61 route de Saint Romain - 69450 - Saint Cyr au Mont d'Or - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques Martelain domicilié(e) 61 route de Saint Romain - 69450 - Saint Cyr au Mont d'Or - France.

La marque TAT TERRAQUATRON TERRAQUATRON.FR EXPERTISE SOLS POLLUES ET FORENSIE ENVIRONNEMENTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871540.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAT TERRAQUATRON TERRAQUATRON.FR EXPERTISE SOLS POLLUES ET FORENSIE ENVIRONNEMENTALE est expirée depuis le 4 novembre 2021.


M. Jacques Martelain, Agissant pour le compte de la société "TERRAQUATRON" en cours de formation - 61 route de Saint Romain - 69450 - Saint Cyr au Mont d'Or - France


M. Jacques Martelain - 61 route de Saint Romain - 69450 - Saint Cyr au Mont d'Or - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.