Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Une Chambre A l'Heure
Jacques marsily

Numéro de dépôt :
3806047
Date de dépôt :
11/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2021
Une Chambre A l\'Heure de Jacques marsily

Présentation de la marque Une Chambre A l'Heure

Déposée le 11 février 2011 par Jacques marsily auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Une Chambre A l'Heure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est Jacques marsily domicilié(e) 66 rue de turenne - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques marsily domicilié(e) 66 rue de turenne - 75003 - PARIS - France.

La marque Une Chambre A l'Heure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Une Chambre A l'Heure est expirée depuis le 11 février 2021.

Jacques marsily a également déposé les autres marques suivantes : LE GUIDE DES SENSATIONS , LOISIRS-PRIVES , , DOZE , FORFAIT loisirs , E - CARTE CADEAU , CYBER CARTE CADEAU , L'Agence freelance , LA BOUTIQUE DES SENSATIONS (web : boutique-sensations.fr, boutique sensations.com) , LOISIRS SURPRISE


Jacques marsily - 66 rue de turenne - 75003 - PARIS - France


Jacques marsily - 66 rue de turenne - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 22 octobre 2012 - Rejet partiel n°587134 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

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Divertissement ; services de loisir.