AISS
Présentation de la marque AISS
Déposée le 10 juillet 1991 par monsieur Jacques MARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AISS est expirée depuis le 10 juillet 2001.
Jacques MARQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55
Inscription le 5 mars 1998 - Concession de licence n°250971 - Publication au BOPI 1998-03-05
Inscription le 16 février 1998 - Concession de licence n°249843 - Publication au BOPI 1998-02-16