Déposée le 28 mai 1990 par monsieur Jacques MARKARIAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE BOSPHORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Jacques MARKARIAN domicilié(e) Allée des grillons, 26320 SAINT MARCEL-LES-VALENCEet Madame Annie Alice PAPAZIAN épouse MARKARIAN,Allée des grillons, 26320 SAINT MARCEL-LES-VALENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE - France.
La marque LE BOSPHORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Jacques MARKARIAN - Allée des grillons, 26320 SAINT MARCEL-LES-VALENCEet Madame Annie Alice PAPAZIAN épouse MARKARIAN,Allée des grillons, 26320 SAINT MARCEL-LES-VALENCE - France
CABINET DE BOISSE - France
Inscription le 26 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°161377 - Publication au BOPI 1993-07-26
Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits;oeufs, lait fet produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir;céréales, produits céréaliers, préparations faites de céréales, semoule et farine d'orge, semoule de blé, gruau de blé, couscous.produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt, blé entier, produits issus du blé, céréales en grains non travaillés, blé, maïs, orge, avoine
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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