Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES MARIONNET
M. Jacques MARIONNET, demeurant

Numéro de dépôt :
1590166
Date de dépôt :
03/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2000

Présentation de la marque JACQUES MARIONNET

Déposée le 3 mai 1990 par monsieur Jacques MARIONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACQUES MARIONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques MARIONNET domicilié(e) 41230 SOINGS EN SOLOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque JACQUES MARIONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES MARIONNET est expirée depuis le 3 mai 2000.

Jacques MARIONNET a également déposé les autres marques suivantes : JM , 2003 , ALEXANDRE MARIONNET , JACQUES MARIONNET IBERICA , MARIOTT , MANILLE , MAESTRO , VIVAROSA JM


M. Jacques MARIONNET, demeurant - 41230 SOINGS EN SOLOGNE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classe, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt