Présentation de la marque Atelier Zéro Carbone Architectes architecture écodynamique
Déposée par voie électronique le 2 septembre 2010 par madame JACQUES MARINE et monsieur DUPONT EMMANUEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Atelier Zéro Carbone Architectes architecture écodynamique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-38 du 24 septembre 2010.
Les déposants sont madame JACQUES MARINE domicilié(e) 10 RUE CREBILLON,
21700 NUITS SAINT GEORGES - France et monsieur DUPONT EMMANUEL domicilié(e) 10 RUE CREBILLON,
21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Atelier Zéro Carbone Architectes,
Mme Jacques Marine domicilié(e) 10 Rue Crébillon,
21700 Nuits Saint Georges - France.
La marque Atelier Zéro Carbone Architectes architecture écodynamique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Atelier Zéro Carbone Architectes architecture écodynamique arrivera à expiration en date du 2 septembre 2030.
Mme JACQUES MARINE - 10 RUE CREBILLON,
21700 NUITS SAINT GEORGES - France
M. DUPONT EMMANUEL - 10 RUE CREBILLON,
21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France
Atelier Zéro Carbone Architectes,
Mme Jacques Marine - 10 Rue Crébillon,
21700 Nuits Saint Georges - France
Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2020 n°2749374 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-05-28
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.
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