Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur Jacques-Marie GARNIER

Numéro de dépôt :
1107080
Date de dépôt :
18/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 septembre 1979 par monsieur Jacques-Marie GARNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques-Marie GARNIER domicilié(e) 63, Boulevard Saint-Germain 75006 PARIS $Monsieur Jean-Yves GUILLEMONAT, 43, rue de Richelieu 75001 PARIS, agissant en qualité de co-syndics de la liquidation des biens de Monsieur Robert PHILIPIDHIS. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1107080.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 18 septembre 1989.

Jacques-Marie GARNIER a également déposé les autres marques suivantes : PHYDOR , DOROTHEE , CRAQUOR , JOSSELIN , CADET ROUSSELLE , CARNAC , BEG-MEIL


Monsieur Jacques-Marie GARNIER - 63, Boulevard Saint-Germain 75006 PARIS $Monsieur Jean-Yves GUILLEMONAT, 43, rue de Richelieu 75001 PARIS, agissant en qualité de co-syndics de la liquidation des biens de Monsieur Robert PHILIPIDHIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-014

Tous biscuits, gaufrettes, biscottes, pâtisserie, tous imprimés, papiers, cartons, papiers de commerces.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.