Déposée le 8 avril 1981 par monsieur Jacques-Marie GARNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CADET ROUSSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Jacques-Marie GARNIER domicilié(e) 63, boulevard Saint-Germain, 75005 PARIS, Monsieur Jean-Yves GUILLEMONAT, 43, rue de Richelieu, 75001 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.
La marque CADET ROUSSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1172686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Jacques-Marie GARNIER - 63, boulevard Saint-Germain, 75005 PARIS, Monsieur Jean-Yves GUILLEMONAT, 43, rue de Richelieu, 75001 PARIS. - France
BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-45
Produits diététiques pour enfants et malades;papier et articles en papier; carton et articles en carton, imprimés, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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