Jacques Marie Frédéric de MAUSSION du BOIS de TERTU
Numéro de dépôt :
3617181
Date de dépôt :
11/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2018
Présentation de la marque TERTU
Déposée le 11 décembre 2008 par Jacques Marie Frédéric de MAUSSION du BOIS de TERTU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERTU »
Le déposant est Jacques Marie Frédéric de MAUSSION du BOIS de TERTU domicilié(e) 0 Domaine de Tertu,61160 VILLEDIEU LES BAILLEUL - 61160 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Marie Frédéric de MAUSSION du BOIS de TERTU domicilié(e) 0 Domaine de Tertu,61160 VILLEDIEU LES BAILLEUL - 61160 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERTU est expirée depuis le 11 décembre 2018.
Jacques Marie Frédéric de MAUSSION du BOIS de TERTU - 0 Domaine de Tertu,61160 VILLEDIEU LES BAILLEUL - 61160 - France
Jacques Marie Frédéric de MAUSSION du BOIS de TERTU - 0 Domaine de Tertu,61160 VILLEDIEU LES BAILLEUL - 61160 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20
Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sels à usage industriel ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; rabotage ; galvanisation ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
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