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Marques déposées par monsieur Jacques Marceau
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Collectif Santé Numérique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Collectif Santé Numérique
M. Jacques Marceau

Numéro de dépôt :
3927327
Date de dépôt :
15/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/06/2022
Collectif Santé Numérique de Jacques Marceau

Présentation de la marque Collectif Santé Numérique

Déposée le 15 juin 2012 par monsieur Jacques Marceau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Collectif Santé Numérique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Jacques Marceau domicilié(e) 169 rue d'Aguesseau - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aromates Relations Publiques, M. Jacques Marceau domicilié(e) 169 rue d'Aguesseau - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

La marque Collectif Santé Numérique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Collectif Santé Numérique est expirée depuis le 15 juin 2022.

Jacques Marceau a également déposé les autres marques suivantes : parcours de soins intelligent


M. Jacques Marceau - 169 rue d'Aguesseau - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Aromates Relations Publiques, M. Jacques Marceau - 169 rue d'Aguesseau - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Relations publiques.