Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES MARCANT DESIGNER
JACQUES MARCANT DESIGNER, SARL

Numéro de dépôt :
3852786
Date de dépôt :
12/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2021
JACQUES MARCANT DESIGNER de JACQUES MARCANT DESIGNER

Présentation de la marque JACQUES MARCANT DESIGNER

Déposée par voie électronique le 12 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JACQUES MARCANT DESIGNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JACQUES MARCANT DESIGNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JACQUES MARCANT DESIGNER domicilié(e) 646 B Chemin de la Mer - 13760 - SAINT CANNAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques MARCANT domicilié(e) 646 B Chemin de la mer - 13760 - SAINT CANNAT - France.

La marque JACQUES MARCANT DESIGNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES MARCANT DESIGNER est expirée depuis le 12 août 2021.


JACQUES MARCANT DESIGNER, SARL - 646 B Chemin de la Mer - 13760 - SAINT CANNAT - France


Jacques MARCANT - 646 B Chemin de la mer - 13760 - SAINT CANNAT - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.