Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHON'OCCASIONS
Monsieur Jacques MARC

Numéro de dépôt :
1556709
Date de dépôt :
18/10/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/1999

Présentation de la marque PHON'OCCASIONS

Déposée le 18 octobre 1989 par monsieur Jacques MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHON'OCCASIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques MARC domicilié(e) 29 Hameau de Kerguillo, 29820 BOHARS - France.

La marque PHON'OCCASIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHON'OCCASIONS est expirée depuis le 18 octobre 1999.


Monsieur Jacques MARC - 29 Hameau de Kerguillo, 29820 BOHARS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Publicité, location de matériel publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;conseils informations ou renseignements d'affaires; en particulier services de réponses téléphoniques concernant la disponibilité de véhicules d'occasions

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).