PHON'OCCASIONS
Présentation de la marque PHON'OCCASIONS
Déposée le 18 octobre 1989 par monsieur Jacques MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHON'OCCASIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PHON'OCCASIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHON'OCCASIONS est expirée depuis le 18 octobre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14