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Marques déposées par monsieur Jacques LY
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DEP-JLEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEP-JLEC
M. Jacques LY, Agissant pour le compte de la société "DEP-JLEC" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4115615
Date de dépôt :
04/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2024
DEP-JLEC de Jacques LY

Présentation de la marque DEP-JLEC

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2014 par monsieur Jacques LY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEP-JLEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est monsieur Jacques LY domicilié(e) 21 rue Frédéric Mistral - 69300 - Caluire et cuire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques LY domicilié(e) 21 rue Frédéric Mistral - 69300 - Caluire et cuire - France.

La marque DEP-JLEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEP-JLEC est expirée depuis le 4 septembre 2024.


M. Jacques LY, Agissant pour le compte de la société "DEP-JLEC" en cours de formation - 21 rue Frédéric Mistral - 69300 - Caluire et cuire - France


M. Jacques LY - 21 rue Frédéric Mistral - 69300 - Caluire et cuire - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques.