Marque expirée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA MARTINETTE
Numéro de dépôt :
3542257
Date de dépôt :
05/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2017
Présentation de la marque DOMAINE DE LA MARTINETTE
Déposée le 5 décembre 2007 par JACQUES LURTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA MARTINETTE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA MARTINETTE est expirée depuis le 5 décembre 2017.
JACQUES LURTON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21
Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02