Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Fenêtre-Quadrillée de Léonard de Vinci ? Rapid-Croquis ! Pour dessiner facile !
JACQUES LIVROZET

Numéro de dépôt :
3802054
Date de dépôt :
31/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2021
La Fenêtre-Quadrillée de Léonard de Vinci ? Rapid-Croquis ! Pour dessiner facile ! de JACQUES LIVROZET

Présentation de la marque La Fenêtre-Quadrillée de Léonard de Vinci ? Rapid-Croquis ! Pour dessiner facile !

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2011 par JACQUES LIVROZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Fenêtre-Quadrillée de Léonard de Vinci ? Rapid-Croquis ! Pour dessiner facile ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est JACQUES LIVROZET domicilié(e) 44 rue ANTOINE VALLAS - 69290 - CRAPONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES LIVROZET domicilié(e) 44 rue ANTOINE VALLAS - 69290 - CRAPONNE - France.

La marque La Fenêtre-Quadrillée de Léonard de Vinci ? Rapid-Croquis ! Pour dessiner facile ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fenêtre-Quadrillée de Léonard de Vinci ? Rapid-Croquis ! Pour dessiner facile ! est expirée depuis le 31 janvier 2021.


JACQUES LIVROZET - 44 rue ANTOINE VALLAS - 69290 - CRAPONNE - France


JACQUES LIVROZET - 44 rue ANTOINE VALLAS - 69290 - CRAPONNE - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Architecture ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Authentification d'oeuvres d'art.