Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE BLEUE
MONSIEUR Jacques Lionel AUBERT

Numéro de dépôt :
1459726
Date de dépôt :
05/04/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/1998

Présentation de la marque CUVEE BLEUE

Déposée le 5 avril 1988 par monsieur Jacques Lionel AUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques Lionel AUBERT domicilié(e) ST JULIA, 31540 ST FELIX DE LAURAGAIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Marques Inter Services SARL. Gisèle RAVINA. - France.

La marque CUVEE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE BLEUE est expirée depuis le 5 avril 1998.

Jacques Lionel AUBERT a également déposé les autres marques suivantes : LA CITE DE CARCASSONNE EN BLEU , SALON CONGRES NATIONAL ET INTERNATIONAL DES CONFRERIES , LE FESTIVAL DU JEAN LA NUIT DU BLUE JEAN , e-precepteur , E-PRECEPT , e-preceptorat , preceptique , JEAN MILLESIME MURAILLE , BIOTHELIS


MONSIEUR Jacques Lionel AUBERT - ST JULIA, 31540 ST FELIX DE LAURAGAIS. - France


Société Marques Inter Services SARL. Gisèle RAVINA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Boissons non alcooliques notamment sirops, jus de fruits à base de fruits.Vins, spiritueux et liqueurs; boissons à base de jus de raisin sans alcool ou à faible teneur en alcool (-3o)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.