Monsieur Jacques LEWINER Monsieur Sylvain JAVELOT Monsieur Damien LEBRUN Monsieur Stéphane DEBUSNE Monsieur Alban VILLAIN
Numéro de dépôt :
3030618
Date de dépôt :
26/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2010
Présentation de la marque PERFECT TONE
Déposée le 26 mai 2000 par monsieur Jacques LEWINER, monsieur Sylvain JAVELOT, monsieur Damien LEBRUN, monsieur Stéphane DEBUSNE, monsieur Alban VILLAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PERFECT TONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-26 du 30 juin 2000.
Les déposants sont monsieur Jacques LEWINER domicilié(e) 7 Avenue de Suresnes, 92210 SAINT-CLOUD - France, monsieur Sylvain JAVELOT domicilié(e) 32 Rue des Peupliers, 75013 PARIS - France, monsieur Damien LEBRUN domicilié(e) 94 Rue Bobillot, 75013 PARIS - France, monsieur Stéphane DEBUSNE domicilié(e) 7 rue Théophile Gautier, 92120 MONTROUGE - France, monsieur Alban VILLAIN domicilié(e) 7 rue Théophile Gautier, 92120 MONTROUGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques LEWINER - France.
La marque PERFECT TONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030618.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Jacques LEWINER - 7 Avenue de Suresnes, 92210 SAINT-CLOUD - France
Monsieur Sylvain JAVELOT - 32 Rue des Peupliers, 75013 PARIS - France
Monsieur Damien LEBRUN - 94 Rue Bobillot, 75013 PARIS - France
Monsieur Stéphane DEBUSNE - 7 rue Théophile Gautier, 92120 MONTROUGE - France
Monsieur Alban VILLAIN - 7 rue Théophile Gautier, 92120 MONTROUGE - France
Monsieur Jacques LEWINER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-43
Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26
Appareils et instruments électriques et électroniques pour l'exploitation d'un réseau téléphonique, appareils et instruments électroniques de contrôle d'accès à une ligne téléphonique, de surveillance, de comptage, d'interrogation à distance concernant les communications téléphoniques ; appareils et instruments de synthèse vocale ; appareils de communications et de télécommunication ; appareils électroniques portables, à savoir appareils susceptibles d'être transportés par leurs utilisateurs pendant le fonctionnement, ordinateurs y compris à des fins pédagogiques et de jeux, calculatrices, bornes interactives, agendas, dictionnaires, bloc-notes et traducteurs électroniques, tous les produits précités étant portables ; ordinateurs fixes ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; logiciels de jeu ; émetteur et/ou récepteur radio ; récepteur de radiomessagerie ; téléphones portables et fixes ; téléphones sans fil ; répondeurs téléphoniques ; appareils électroniques de localisation ou de positionnement ; lecteur et/ou enregistreurs sur support analogique ; radio-cassette ; auto-radio ; baladeur ; lecteur et/ou enregistreur sur tout support d'information numérique ; mémoires électroniques ; lecteur de carte à mémoire électronique ; lecteur de cartes à puces ; lecteur et/ou enregistreur vidéo ; caméra ; lecteur de code barre ; appareils permettant l'affichage électronique à savoir récepteurs de radiomessagerie, téléphones portables, assistants personnels, récepteurs de télévision, tablettes graphiques ; écran plat ou écran à tube cathodique ; casque ou lunette de visualisation ; consoles, à savoir périphérique ou terminal d'ordinateur ; logiciels ou programmes d'analyse de gestion de données ; appareils de transmission ou de réception d'ondes électromagnétiques, appareils d'enregistrement et de reproduction de signaux électriques et sonores ; capteurs ; équipements pour le traitement de l'information ; détecteurs, supports de données magnétiques ou optiques ; appareils pouvant générer des signaux électriques et/ou sonores ; système d'enregistrement numérique et/ou de reproduction numérique et/ou de création numérique de signaux vidéo pouvant se brancher sur des systèmes de visualisation d'image à savoir : téléviseur, projecteur de cinéma ; afficheur à cristaux liquide ou tout autre type d'appareils permettant de visualiser des images ; émetteur (télécommunication), appareils pour l'enregistrement du temps et des distances, appareils à haute ou basse fréquence, appareils d'intercommunication, instruments pour la navigation routière, postes téléphoniques, radars, récepteurs audio. Télécommandes à infrarouge ou haute fréquence. Appareils de télésurveillance, d'alarme et de protection des biens et des personnes. Appareils électriques ou électroniques pour modifier un signal électrique ou sonore, en particulier afin d'en améliorer les caractéristiques d'écoute ; appareils électriques ou électroniques de traitement d'un signal numérique, à savoir : sortie optique ou électrique ou électromagnétique d'un lecteur de données numériques à support optique et/ou magnétique, d'un décodeur délivrant un signal numérique ; appareils électriques ou électroniques permettant la modification d'un signal analogique ; appareils d'amplification d'un signal électrique et ou sonore ; éléments d'une chaîne haute fidélité à savoir : tuner, lecteur de disques compacts, amplificateur ou tout autre élément permettant d'enregistrer, de capter, de reproduire ou de modifier un signal électrique caractéristique d'un signal sonore ; microphones ; casques audio ; haut-parleurs ; enceintes acoustiques ; appareils électriques de transmission haute-fréquence ; appareil permettant la communication sur réseau électrique. Instruments de musique électroniques, à savoir des appareils, portables ou non, pouvant émettre des sons lors de sollicitation de l'utilisateur, ces sons étant générés de manière électronique, c'est à dire par l'intermédiaire de systèmes mettant en uvre des composants électroniques. Location d'appareils électriques ou électroniques, à savoir appareils de téléphonie fixe ou mobile, d'appareils de téléphonie sans fil, de répondeurs téléphoniques, de télévision, de récepteur de radiomessagerie, d'appareils de transmission, d'enregistrement et de reproduction de signaux électriques et sonores et d'appareils de communication par radiomessagerie. Communication par réseau de fibres optiques, par voie hertzienne, par câbles, par terminaux d'ordinateurs, par voie téléphonique, télématique, radiophonique et par satellites ou par quelque voie que ce soit ; messagerie électronique, serveurs de données informatiques telles que des fichiers audio et/ou vidéo, serveurs de réseaux tels que Internet ou Intranet. Logiciels ou programmes de manipulation, d'affichage et de sauvegarde de données issues d'un réseau informatique ; logiciels permettant d'émettre ou de recevoir des flux de données issues d'un réseau informatique suivant différents protocoles. Logiciels ou programmes d'analyse financière ; logiciels ou programmes d'analyse statistiques ; conception élaboration de logiciels (programmation) ; logiciels ou programmes de pilotage de système électronique externe, d'un équipement électronique. Logiciel de traitement du signal. Logiciel de synthèse acoustique, logiciel de traitement d'images, provenant de tout système pouvant générer des images : scanneur, magnétoscope, caméra, appareil photo numérique, lecteur de données numériques à support magnétique et/ou optique, support numérique en général.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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