Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALOIS DE COUBEYRIE
M. Jacques LEVALLOIS

Numéro de dépôt :
94545386
Date de dépôt :
17/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2004

Présentation de la marque VALOIS DE COUBEYRIE

Déposée le 17 novembre 1994 par monsieur Jacques LEVALLOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALOIS DE COUBEYRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est monsieur Jacques LEVALLOIS domicilié(e) 3 rue Letellier, 50100 CHERBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL M. Jean-Yves LE MAITRE - France.

La marque VALOIS DE COUBEYRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALOIS DE COUBEYRIE est expirée depuis le 17 novembre 2004.


M. Jacques LEVALLOIS - 3 rue Letellier, 50100 CHERBOURG - France


FIDAL M. Jean-Yves LE MAITRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices