Déposée le 24 novembre 2003 par Jacques LETOUZEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WHY NOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est Jacques LETOUZEY domicilié(e) 12 avenue Fernand Martin,06230 VILLEFRANCE-SUR-MER - 06230 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ocean Bordeaux Wines Jacques le TOUZEY domicilié(e) 12 avenue Fernand Martin, Lieu dit la Fremine,06230 Villefranche sur Mer - 06230 - France.
La marque WHY NOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WHY NOT est expirée depuis le 24 novembre 2013.
Jacques LETOUZEY - 12 avenue Fernand Martin,06230 VILLEFRANCE-SUR-MER - 06230 - France
Ocean Bordeaux Wines Jacques le TOUZEY - 12 avenue Fernand Martin, Lieu dit la Fremine,06230 Villefranche sur Mer - 06230 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Appareils distributeurs automatiques de boissons. Boissons alcooliques, à savoir : champagne. Locations d'appareils distributeurs. automatiques de boissons.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "WHY NOT"
