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Marques déposées par JACQUES LETOURNEAU
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AMONTSIGNAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

AMONTSIGNAL
JACQUES LETOURNEAU

Numéro de dépôt :
3642325
Date de dépôt :
06/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2019
AMONTSIGNAL de JACQUES LETOURNEAU

Présentation de la marque AMONTSIGNAL

Déposée le 6 avril 2009 par JACQUES LETOURNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMONTSIGNAL »

Le déposant est JACQUES LETOURNEAU domicilié(e) 9 MARECHAL FOCH - 45600 - SULLY SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES LETOURNEAU domicilié(e) 9 MARECHAL FOCH - 45600 - SULLY SUR LOIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMONTSIGNAL est expirée depuis le 6 avril 2019.


JACQUES LETOURNEAU - 9 MARECHAL FOCH - 45600 - SULLY SUR LOIRE - France


JACQUES LETOURNEAU - 9 MARECHAL FOCH - 45600 - SULLY SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

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Etude de projets techniques en signalétique.