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Marques déposées par monsieur JACQUES LESPINASSE
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DOMAINE DU MAUPAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DU MAUPAS
Monsieur JACQUES LESPINASSE

Numéro de dépôt :
4641415
Date de dépôt :
23/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2030
DOMAINE DU MAUPAS de JACQUES LESPINASSE

Présentation de la marque DOMAINE DU MAUPAS

Déposée par voie électronique le 23 avril 2020 par monsieur JACQUES LESPINASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DU MAUPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est monsieur JACQUES LESPINASSE domicilié(e) LA BOTTIERE - 69840 - JULIENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JACQUES LESPINASSE domicilié(e) LA BOTTIERE - 69840 - JULIENAS - France.

La marque DOMAINE DU MAUPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4641415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU MAUPAS arrivera à expiration en date du 23 avril 2030.


Monsieur JACQUES LESPINASSE - LA BOTTIERE - 69840 - JULIENAS - France


Monsieur JACQUES LESPINASSE - LA BOTTIERE - 69840 - JULIENAS - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.