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Marques déposées par monsieur Jacques LEROUX
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EDEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDEL
Monsieur Jacques LEROUX

Numéro de dépôt :
1649612
Date de dépôt :
12/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2001

Présentation de la marque EDEL

Déposée le 12 mars 1991 par monsieur Jacques LEROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques LEROUX domicilié(e) 6, rue Froidevaux, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet HERRBURGER - France.

La marque EDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDEL est expirée depuis le 12 mars 2001.


Monsieur Jacques LEROUX - 6, rue Froidevaux, 75014 PARIS - France


cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Inscription le 21 mai 2001 - Concession de licence n°324009 - Publication au BOPI 2001-05-21

Inscription le 29 mars 2001 - Changement de nature juridique n°319634 - Publication au BOPI 2001-03-29

Inscription le 16 novembre 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°311588 - Publication au BOPI 2000-11-16

Inscription le 13 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153742 - Publication au BOPI 1993-01-13

Matériaux pour la brosserie, brosses notamment brosses métalliques, éponges; instruments et matériel de nettoyage