Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pompes Funèbres et Marbrerie Lemarchand
Jacques LEMARCHAND

Numéro de dépôt :
3800377
Date de dépôt :
24/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2021
Pompes Funèbres et Marbrerie Lemarchand de Jacques LEMARCHAND

Présentation de la marque Pompes Funèbres et Marbrerie Lemarchand

Déposée le 24 janvier 2011 par Jacques LEMARCHAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pompes Funèbres et Marbrerie Lemarchand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est Jacques LEMARCHAND domicilié(e) 16, rue du Val Lubin - 76810 - LUNERAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques LEMARCHAND domicilié(e) 16, rue du Val Lubin - 76810 - LUNERAY - France.

La marque Pompes Funèbres et Marbrerie Lemarchand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pompes Funèbres et Marbrerie Lemarchand est expirée depuis le 24 janvier 2021.


Jacques LEMARCHAND - 16, rue du Val Lubin - 76810 - LUNERAY - France


Jacques LEMARCHAND - 16, rue du Val Lubin - 76810 - LUNERAY - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 20 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713418 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-20

Garnitures de cercueils métalliques ; caveaux, constructions, dalles, plaques, stèles, objets d'art, statues et statuettes en métaux communs, monuments métalliques dans le domaine du funéraire ; tombes et encadrements de tombes métalliques ; plaques commémoratives métalliques ;

Objets d'art, statues et statuettes en métaux précieux ;

Objets d'art gravés ou lithographiés ; cartes et faire-part ;

Caveaux, constructions, dalles, plaques, stèles, objets d'art, statues et statuettes en pierre, béton ou en marbre, monuments non métalliques dans le domaine du funéraire ; columbariums (monuments funéraires non métalliques) ; tombes et encadrements de tombes non métalliques ; pierres funéraires et pierres tombales ; plaques commémoratives non métalliques ;

Objets d'art, statues et statuettes en bois, plâtre, plastique dans le domaine du funéraire ; cercueils et garnitures de cercueils non métalliques ; urnes funéraires ;

Objets d'art, statues et statuettes en porcelaine, terre cuite ou verre ;

Coussins ; housses mortuaires en matière textile ; linceuls ;

Fleurs artificielles et couronnes en fleurs artificielles ;

Fleurs naturelles et couronnes en fleurs naturelles ;

Assistance en matière administrative pour l'accomplissement des formalités consécutives à un décès ; tenue de livres ; services de secrétariat ; traitement administratif de commandes d'achats de produits etou de services dans le domaine du funéraire en ligne réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques ;

Services d'assurances, de prévoyance funéraire, de financement ; consultation en matière financière et affaires financières ;

Construction et location de monuments funéraires ; nettoyage et entretien d'édifices funéraires ; creusement de fosses et tombes ; travaux de maçonnerie ; installation et entretien de sites cinéraires ;

Transmission de messages ;

Transport de corps avant et après mise en bière ; location d'automobile et de corbillards ; livraison de marchandises commandées par correspondance, distribution (livraison) de colis, livraison de marchandises ;

Publication de textes autres que publicitaires, et notamment cartes, faire-part et avis de remerciements ;

Thanatopraxie et soins de conservation destinés aux défunts ; confection de couronnes (art floral) ; conception d'aménagements paysagers et services de jardiniers paysagistes ; compositions florales ;

Services pompes funèbres, et notamment services de crémation, réception de corps de personnes décédées en chambres funéraires, enterrement, organisation de réunions religieuses ; conseils et information dans le domaine des pompes funèbres ; service de garde à domicile d'enfants et d'animaux de compagnie.