Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENJOY SYSTEM
M. Jacques LEGRAND
M. Michel LACOMBE

Numéro de dépôt :
95586336
Date de dépôt :
31/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2005

Présentation de la marque ENJOY SYSTEM

Déposée le 31 août 1995 par monsieur Jacques LEGRAND et monsieur Michel LACOMBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENJOY SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Les déposants sont monsieur Jacques LEGRAND domicilié(e) 10 Allée de Fontainebleau, 75019 PARIS - France et monsieur Michel LACOMBE domicilié(e) 16 Avenue Michelet, 93400 SAINT OUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques LEGRAND - France.

La marque ENJOY SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENJOY SYSTEM est expirée depuis le 31 août 2005.

Jacques LEGRAND a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHRONIQUE DU 20E SIECLE


M. Jacques LEGRAND - 10 Allée de Fontainebleau, 75019 PARIS - France

M. Michel LACOMBE - 16 Avenue Michelet, 93400 SAINT OUEN - France


Jacques LEGRAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Inscription le 19 août 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°351612 - Publication au BOPI 2002-08-19

Inscription le 3 septembre 2001 - Rejet partiel n°329900 - Publication au BOPI 2001-09-03

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Publicité ; gestion des affaires commerciales administration commerciale, services d'abonnement de journaux pour les tiers, organisation d'expositions à buts commerciaux. Assurances, produits d'assurances liés au voyage et au tourisme Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs, télématique Transport par terre, par mer et par air, organisation de voyages individuels ou de groupes de voyages d'entreprise. Agence de voyages. Émission de billets de transports, de voyages, réservations de places pour le voyage et le spectacle, distributions de journaux tourisme. Montage vidéo, tirage de photographies Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, édition, livres de revues, organisations et conduites de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Productions et de spectacles et de films. Restauration (alimentation) et hébergement temporaire hôtellerie, réservation d'hôtels.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.