Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIPA COMMERCIAL, INNOVATION, PRODUCTION, ACHAT COMMERCIAL, INNOVATION, PRODUCTION, A-SUPPLY
Jacques LEGER, (nationalité française)

Numéro de dépôt :
3143792
Date de dépôt :
25/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2012
CIPA COMMERCIAL, INNOVATION, PRODUCTION, ACHAT COMMERCIAL, INNOVATION, PRODUCTION, A-SUPPLY de Jacques LEGER

Présentation de la marque CIPA COMMERCIAL, INNOVATION, PRODUCTION, ACHAT COMMERCIAL, INNOVATION, PRODUCTION, A-SUPPLY

Déposée le 25 janvier 2002 par Jacques LEGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIPA COMMERCIAL, INNOVATION, PRODUCTION, ACHAT COMMERCIAL, INNOVATION, PRODUCTION, A-SUPPLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est Jacques LEGER, (nationalité française) domicilié(e) 49, avenue de la République,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France.

La marque CIPA COMMERCIAL, INNOVATION, PRODUCTION, ACHAT COMMERCIAL, INNOVATION, PRODUCTION, A-SUPPLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIPA COMMERCIAL, INNOVATION, PRODUCTION, ACHAT COMMERCIAL, INNOVATION, PRODUCTION, A-SUPPLY est expirée depuis le 25 janvier 2012.

Jacques LEGER a également déposé les autres marques suivantes : REx Référentiel d'Expertise Referential of Expertise , SOURCE is OK , DESIGN OK , AFIT ACCELERATEUR DES FLUX, INFORMATIONS ET TRANSACTIONS ACCELERATOR OF FLOW, INFORMATION AND TRANSACTION


Jacques LEGER, (nationalité française) - 49, avenue de la République,75011 PARIS - 75011 - France


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France


Inscription le 18 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432256 - Publication au BOPI 2006-04-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Publicité, gestion des affaires commerciales, aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations, renseignements d'affaires, audit et assistance (consultations et conseils) dans le domaine de la mise en place de systèmes de management de la qualité d'une entreprise, en matière d'organisation et de mise en oeuvre des systèmes de production d'une entreprise, du management, de la direction de projets et d'affaires, de la gestion du personnel, de recrutement, consultations en matière de stratégie commerciale et économique. Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs, surveillance, traitement (saisie) , émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunication, services de transmission d'informations par voie télématique, service de transmission d'informations accessibles par code d'accès par voie télématique ou par terminaux, transmission d'informations contenues dans un centre serveur et/ou dans un réseau de télécommunication, messageries électroniques et informatiques, échanges de données informatisées, service de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (internet) ou à accès privé (intranet) . Formation, éducation, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès en particulier dans le domaine de la qualité, des systèmes de productions, du management, de la direction de projets, de gestion du personnel, du management, de recrutement. Elaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications, services d'ingénierie, expertises, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (internet) ou à accès privé (intranet) , programmation pour ordinateurs, recherche industrielle et scientifique, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, services de consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) . Service de conseils techniques en matière de mise en oeuvre de matériel informatique ou de télécommunication, services de conseil techniques en organisation informatique dans le domaine des télécommunication, et plus généralement des systèmes d'informations.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.