Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DELUXE
Numéro de dépôt :
1490642
Date de dépôt :
26/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/1998
Présentation de la marque DELUXE
Déposée le 26 septembre 1988 par monsieur Jacques LE HONSEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELUXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DELUXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELUXE est expirée depuis le 26 septembre 1998.
Jacques LE HONSEC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11