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Marques déposées par monsieur JACQUES LE FLOCH
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WATTSUN / WATT SUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WATTSUN / WATT SUN
M. JACQUES LE FLOCH

Numéro de dépôt :
3875221
Date de dépôt :
20/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/11/2021
WATTSUN / WATT SUN de JACQUES LE FLOCH

Présentation de la marque WATTSUN / WATT SUN

Déposée le 20 novembre 2011 par monsieur JACQUES LE FLOCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « WATTSUN / WATT SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est monsieur JACQUES LE FLOCH domicilié(e) LAZARITER STRASSE 38 A - 79189 - BAD KROZINGEN-SCHLATT - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUES LE FLOCH domicilié(e) LAZARITER STRASSE 38 A - 79189 - BAD KROZINGEN-SCHLATT - Allemagne.

La marque WATTSUN / WATT SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WATTSUN / WATT SUN est expirée depuis le 20 novembre 2021.

JACQUES LE FLOCH a également déposé les autres marques suivantes : Wattelse / Watt-else / Watt'else


M. JACQUES LE FLOCH - LAZARITER STRASSE 38 A - 79189 - BAD KROZINGEN-SCHLATT - Allemagne


M. JACQUES LE FLOCH - LAZARITER STRASSE 38 A - 79189 - BAD KROZINGEN-SCHLATT - Allemagne


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).