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Marques déposées par monsieur JACQUES LE BERRE
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CEOTIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CEOTIS
M. JACQUES LE BERRE

Numéro de dépôt :
4266656
Date de dépôt :
21/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2026
CEOTIS de JACQUES LE BERRE

Présentation de la marque CEOTIS

Déposée par voie électronique le 21 avril 2016 par monsieur JACQUES LE BERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CEOTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur JACQUES LE BERRE domicilié(e) 5 RUE Davioud - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUES LE BERRE domicilié(e) 5 RUE Davioud - 75016 - PARIS - France.

La marque CEOTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEOTIS arrivera à expiration en date du 21 avril 2026.


M. JACQUES LE BERRE - 5 RUE Davioud - 75016 - PARIS - France


M. JACQUES LE BERRE - 5 RUE Davioud - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Inscription le 13 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692634 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-13

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de ventilation ; appareils de climatisation ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Meubles ; glaces (miroirs) ;

Construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ;

Distribution d'électricité ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conception de logiciels ; audits en matière d'énergie .