Déposée par voie électronique le 1 mars 2018 par monsieur Jacques LAVERGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Esprit Occitanie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-12 du 23 mars 2018.
Le déposant est monsieur Jacques LAVERGNE domicilié(e) 35 Boulevard Griffoul Dorval - 31400 - Toulouse - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques LAVERGNE domicilié(e) 35 boulevard Griffoul Dorval - 31400 - TOULOUSE - France.
La marque Esprit Occitanie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4433076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Esprit Occitanie arrivera à expiration en date du 1 mars 2028.
Jacques LAVERGNE a également déposé les autres marques suivantes : ARCANIA
Monsieur Jacques LAVERGNE - 35 Boulevard Griffoul Dorval - 31400 - Toulouse - France
Monsieur Jacques LAVERGNE - 35 boulevard Griffoul Dorval - 31400 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12
Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32
Produits de l’imprimerie, livres, revues, journaux, catalogues, affiches, magazines, guides (produits de l’imprimerie), autocollants (articles de papeterie), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage en papier ou en matières plastiques, enveloppes (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, cartes postales, photographies, articles de papeterie, stylos, cartes de visite, objets d’art en papier ou en carton, dessins, lithographies, peintures (tableaux) encadrées ou non, drapeaux et banderoles non en tissu, fanions en papier, manuels d’instruction ou d’enseignement, matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
Informations d’affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables, informations d’affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables sur réseaux informatiques, recherches d’informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, investigations pour affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables, recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique. diffusion et distribution de matériel publicitaire (échantillons, prospectus, imprimés, tracts), services d’abonnement à des journaux pour des tiers, services de revues de presse, publication de textes publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires, organisation d’expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire, publicité radiophonique ; vente au détail en ligne de livres, de revues, de dévédéroms, de cédéroms, de porte-clés ; vente au détail de livres, de revues, de dévédéroms, de cédéroms, de porte-clés ;
Agences de presse et d’informations (nouvelles), messagerie électronique, communication par terminaux d’ordinateur ; transmission d’informations, d’images et de sons assistée par ordinateur ; radiodiffusion, télédiffusion, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux, mise à disposition de forums en ligne, mise à disposition de forums de discussion sur l'internet, services de diffusion sans fil, communications radiophoniques ;
Information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, information en matière économique, information en matière économique sur réseaux informatiques, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, édition et publication de livres et de revues, divertissement, divertissement radiophonique, production d'émissions de radio et de télévision, activités culturelles, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, organisation de conférences et/ou de colloques, organisation d’expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, organisation de manifestations à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, organisation et conduite de réunions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement ; organisation et conduite de réunions sur l’économie exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), services de jeu proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique), organisation de loteries ; formation, formation pratique (démonstration), organisation et conduite de stages de formation, service de clubs (divertissement ou éducation), production et représentation de spectacles, organisation de spectacles (services d’imprésarios), réservation de places pour les spectacles ; production de films, de cédéroms, de vidéoclips, de dévédéroms ; location de films cinématographiques et d’enregistrements sonores.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Esprit Occitanie"
