Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TARTINOIX
Numéro de dépôt :
1705361
Date de dépôt :
15/05/1991
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
15/05/2001
Présentation de la marque TARTINOIX
Déposée le 15 mai 1991 par monsieur Jacques LAUGENIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « TARTINOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TARTINOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705361.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTINOIX est expirée depuis le 15 mai 2001.
Jacques LAUGENIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15